v. neut. (Jurisprudence) dans cette matière signifie quelquefois effectuer une chose ; quelquefois c'est faire emploi d'une somme de deniers, ou la stipuler propre.
Réaliser des offres, c'est accompagner les offres labiales d'une somme de deniers, ou de quelque autre chose mobiliaire, de l'exhibition et présentation de cette somme ou autre chose, à l'effet que celui à qui les offres sont faites, puisse recevoir ce qui lui est offert.
On réalise des offres à l'audience en faisant porter les deniers à l'audience, et y réitérant les offres avec exhibition de ces deniers.
La réalisation des deniers dotaux, est lorsqu'on fait emploi des deniers pour sûreté de la dot.
Réaliser un contrat ou une rente, c'est lorsqu'on en reconnait le titre devant le seigneur dont l'héritage est tenu, ou devant les officiers de sa justice, afin d'acquérir droit réel et hypothèque, et pour être nanti. Voyez les coutumes d'Amiens, Péronne, Cambrai, et le style de Liège. Voyez DOT, OFFRES REELLES, PROPRES FICTIFS, NANTISSEMENT, SAISINE. (A)
RÉALISER
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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