SOUSCRIPTION

(Grammaire et Jurisprudence) est l'apposition d'une signature au-dessous d'un écrit, souscrire une promesse ou billet, c'est le signer. Voyez SIGNATURE. (A)

SOUSCRIPTION, s. f. (fonds en Angleterre) ce mot se dit en Angleterre de l'intérêt que les particuliers prennent dans un fonds public, ou dans un établissement de commerce, en signant sur un registre pour combien ils veulent y prendre part. Presque toutes les grandes affaires se font, dans ce pays-là, par voie de souscription, et c'est une excellente méthode. (D.J.)


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RIVERAINS

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. pl. (Jurisprudence) sont ceux qui ont des héritages ou quelque droit de seigneurie et de justice au bord d'un fleuve, d'une rivière ou ruisseau, ou même sur la rive d'une forêt. Voyez l'Ordonnance des eaux et forêts. (A)

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