ou RETIERS, s. m. (Jurisprudence) est un terme qui se trouve dans l'ancienne coutume de Montreuil, pour exprimer le tiers du tiers, c'est-à-dire, la troisième partie du troisième denier du prix de l'héritage : il est dit que ce retiercement est dû au seigneur, quand le prix de l'héritage cottier ou roturier, vendu ou chargé de quelque vente, est vendu francs deniers au vendeur ; autrement il n'est dû au seigneur que le tiers, et non le retiercement. Voyez le gloss. de M. de Laurière, au mot résixième. (A)
RETIERCEMEN
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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