adj. (Jurisprudence) se dit en plusieurs sens différents.
Fief rendable, était celui que le vassal devait rendre à son seigneur en cas de guerre.
Rente rendable, dans quelques coutumes, comme Auvergne et la Marche, est la rente constituée à prix d'argent.
On dit aussi quelquefois en parlant d'un cens ou d'une rente qu'ils sont rendables à tel endroit, c'est-à dire portables dans ce lieu et non quérables. Voyez le glossaire de M. de Laurière au mot rendable. (A)
RENDABLE
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
- Clics : 1206
