S. f. (Jurisprudence) signifie le temps d'après-midi.
Ce terme vient de ce qu'autrefois en France on faisait la méridienne à l'imitation des Romains qui en avaient introduit l'usage dans les Gaules.
L'étimologie de ce terme peut aussi venir de ce que les juges s'étant levés après la séance du matin, se relèvent une seconde fois après la séance du soir.
En effet on dit lever l'audience pour dire clorre et finir l'audience, la faire retirer ; et l'audience d'après-midi s'appelle audience de relevée.
Quand la cour lève l'audience avant l'heure ordinaire pour aller à quelque cérémonie, il n'y a point ce jour-là d'audience de relevée, d'où est venu ce dictum de palais, que, quand la cour se lève matin, elle dort l'après-midi.
On ne doit point juger les procès criminels de relevée, quand les conclusions des gens du roi vont à la mort, ou aux galeres, ou au bannissement. Voyez l'ordonnance de 1670, tit. 25, art. 19.
On donne des assignations pour se trouver en un greffe, ou chez un notaire, commissaire ou autre officier public, à deux ou trois heures de relevée. (A)
RELEVÉE
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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