(Jurisprudence) signifie en général l'action de recouvrer quelque chose.
Dans quelques coutumes on appelle recousse ou for-gage, la faculté que celui dont les meubles ont été vendus par justice, a de les retirer dans un certain temps.
Les coutumes de Tours, Angers et quelques autres appellent le retrait lignager recousse simplement, et recousse par grâce, le remeré ou rachat conventionnel ; et les rentes rachetables, rentes à recousse, comme si l'on rachetait l'héritage qui était chargé de la rente.
Dans les anciennes ordonnances recousse d'un prisonnier signifie l'enlevement qui pourrait en être fait, comme dans l'édit de Melun, art. 21. où il est dit, que les ordinaires ne pourront être contraints à bailler vicariats, sinon ès causes criminelles où il y aurait crainte manifeste de recousse du prisonnier. Voyez le glossaire de M. de Laurière, au mot recousse. (A)
RECOUSSE
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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