CROIST

CROIST du bétail, (Jurisprudence) se dit pour accroissement ou multiplication : les veaux et les agneaux qui proviennent des troupeaux de bœufs et de moutons sont le croist du bétail. Le droit du propriétaire du troupeau et du fermier ou cheptelier par rapport au croist du bétail, dépend de la coutume ou usage du lieu, et aussi des clauses du bail à cheptel. Voyez CHEPTEL. (A)

RÉCUSABLE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit d'un juge ou autre officier, ou témoin qu'une partie est fondée à ne pas reconnaître. Voyez RECUSATION. (A)

Clics : 1360

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale