REGNICOLE

S. m. (Jurisprudence) ce terme pris dans son étroite signification, ne présente d'autre idée que celle d'une personne qui demeure dans le royaume.

Néanmoins dans l'usage on a attaché une autre idée au terme de regnicole ; et l'on entend par-là celui qui est né sujet du roi.

Cette qualité de regnicole, est opposée à celle d'aubain ou étranger.

Pour être regnicole dans le sens où l'on prend ordinairement ce terme, il ne suffit pas de demeurer dans le royaume ; le séjour que l'on y ferait, quelque long qu'il fût, ne donnerait pas la qualité de regnicole à celui qui serait aubain.


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QUINQUENNIUM

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) signifie l'espace de temps que les écoliers emploient à faire leur cours de Philosophie, qui est de deux années, et celui de Théologie, qui est de trois années. On appelle lettres de quinquennium, le certificat que les universités accordent aux gradués de ce temps d'étude, pendant cinq ans, après avoir examiné les attestations des professeurs.



Le règlement du 28 Mai 1663, oblige les universités de marquer dans le quinquennium, le temps où a commencé et fini le cours d'étude. Voyez la bibl. can. tom. I. pag. 593. La Rocheflavin, l. VI. tit. 48. arrêt iv. et les mots GRADUES, SEPTENAIRE. (A)




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