adv. (Jurisprudence) se dit de ce qui se fait à titre précaire precario nomine ; par exemple, posséder précairement, c'est lorsqu'on ne possède pas animo domini, comme un dépositaire, sequestre ou fermier, lequel ne jouit pas de la chose comme sienne. Voyez ci-devant POSSESSION et PRECAIRE. (A)
PRÉCAIREMENT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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