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Encyclopédie de Diderot
JUSTIFICATIF
adj. (Jurisprudence) est ce qui sert à la justification d'un accusé. Ce terme est principalement usité en parlant des faits justificatifs, à la preuve desquels un accusé peut être admis après la visite du procès. Voyez
FAITS JUSTIFICATIFS
. (A)
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PARCHONNIER
PARCHONNIER
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Catégorie :
Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est dit par corruption dans certaines coutumes pour personnier. Voyez ci-après PERSONNIER ; on dit aussi PARTHONNIER.
Création : 1 Décembre 1765
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