S. f. (Jurisprudence) est le tribunal d'un primat, archevêque, évêque, abbé, archidiacre, chapitre ou autre ayant une juridiction ecclésiastique contentieuse.
Cette juridiction s'exerçait autrefois aux portes des églises, ensuite dans une chapelle du palais épiscopal. Présentement il y a un auditoire destiné à cet usage ; mais en plusieurs endroits, il est à l'entrée de la chapelle épiscopale, comme à Paris, où l'audience de l'officialité se tient à l'entrée de la chapelle épiscopale inférieure. Voyez l'histoire du diocèse de Paris par M. l'abbé Lebeuf, tome I. page. 32.
Ce tribunal est composé d'un official, un vicegérent et quelquefois plusieurs assesseurs, un greffier, un promoteur, des appariteurs. Voyez ci-devant le mot OFFICIAL. (A)
OFFICIALITÉ
- Détails
- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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