S. m. (Jurisprudence) signifie règle et administration ; ce terme n'est guère usité que pour exprimer la fonction et administration de ceux qui sont préposés à la régie du temporel des évêchés et abbayes pendant la vacance.
On entend aussi quelquefois par le terme d'oeconomat le bureau des oeconomes sequestres.
Les oeconomats tirent leur origine des commandes que l'on donnait autrefois à des ecclésiastiques, et même à des séculiers, lesquels à ce titre avaient la garde et la régie des revenus d'une église cathédrale ou abbatiale.
En France, cette régie n'a lieu présentement pour les bénéfices de nomination royale que pendant la vacance en régale.
Il y a un directeur général des oeconomats, et deux oeconomes sequestres du clergé.
Le tiers des revenus qui se portent aux oeconomats est employé à l'entretien des nouveaux convertis, ce qui a été ainsi ordonné pour obliger les nouveaux titulaires à obtenir leurs bulles, au lieu qu'auparavant plusieurs, pour éviter le cout des bulles, s'arrangeaient avec les oeconomats pour jouir sous leur nom des fruits du bénéfice.
Il y a un des bureaux du conseil destiné pour examiner les affaires des oeconomats.
Les comptes des oeconomats se rendent à la chambre des comptes. Voyez ci-après OECONOME. (A)
OECONOMAT
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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