QUINT

S. m. (Commerce) la cinquième partie d'un tout divisé en cinq parties égales. J'ai mon quint dans cette société, dans cet armement ; c'est-à-dire, j'y suis intéressé pour un cinquième. Dict. du Comm.

QUINT, s. m. (Comm. d'Amér.) ce terme est particulièrement en usage dans l'Amérique espagnole, pour signifier ce qui est dû au roi pour le droit qu'il lève sur tout l'or et argent qui se tire des mines, ou que l'on y recueille autrement. Ce droit est si considérable qu'on prouve par les registres de l'or et de l'argent quintés, que des seules mines du Potosi, le roi d'Espagne a tiré en moins de cinquante ans plus de cent onze millions de pesos, à treize réales un quart le peso.


Lire la suite : QUINT

MANDATAIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) est celui qui est chargé d'un mandat ou procuration pour agir au nom d'un autre. Voyez ci-devant MANDAT, et PROCURATION et PROCUREUR.



MANDATAIRE, (Jurisprudence) est aussi celui qui a un mandat ou rescrit de cour de Rome, adressé à quelque collateur à l'effet d'obliger ce collateur de donner au mandataire le premier bénéfice qui vaquera à la nomination de ce collateur. Voyez ci-devant MANDAT APOSTOLIQUE. (A)




Clics : 1504

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale