VAVASSORIE

S. f. (Histoire moderne, Jurisprudence) c'est le nom qu'on donnait à la terre tenue en fief par un vavasseur.

" Ce qui est dit de la baronie ne doit point avoir lieu pour la vavassorie, ni pour d'autres fiefs au-dessous de la baronie, parce que ces fiefs inférieurs n'ont point de chef comme la baronie ". Bract. l. II. c. xxxix.

Il y a des vavassories basses ou roturières, et des vavassories libres ou nobles, conformément à la qualité qu'il a plu au seigneur de donner à son vavasseur.


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LIBELLÉ

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) signifie qui est motivé et appuyé. L'ordonnance de 1667 veut que l'ajournement soit libellé, et contienne sommairement les moyens de la demande, titre 2. article j. (A)

Clics : 1619

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