TUTELE

S. f. (Grammaire et Jurisprudence) tutela, du latin tueri, est la puissance que quelqu'un a sur la personne et les biens d'un pupille mineur ou autre, qui par rapport à la faiblesse de son âge, ou à quelque autre infirmité ou empêchement, comme le furieux et le prodigue, n'est pas en état de veiller par lui-même à la conservation de ses droits.

La tutele des impuberes et singulièrement celle des pupilles orphelins, dérive du droit naturel, qui veut que l'on pourvoye à la conservation de la personne et des biens de ceux qui ne sont pas en état de défendre leurs droits ; la tutele des mineurs puberes, et celle des autres personnes qui ont quelquefois besoin de tuteur, dérive du droit civil.


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JOUXTE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) du latin juxtà, terme usité dans les anciens titres, et singulièrement dans les terriers, reconnaissances et déclarations, pour désigner les confins ou terrains d'un héritage. On dit jouxte la maison, terre, pré ou vigne, etc. d'un tel. (A)

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