adj. (Jurisprudence) se dit de ce qui n'est point accoutumé. Une clause insolite est celle qui est singulière et contre l'usage ordinaire ; une dime insolite est celle qui, suivant l'usage commun, n'est point dû.. (A)
INSOLITE
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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