DÉMISSION

S. f. (Jurisprudence) en général est un acte par lequel on quitte quelque chose. Il y a démission d'un bénéfice, démission de biens, d'une charge ou office, démission de foi, démission de possession. (A)

DEMISSION D'UN BENEFICE, qu'on appelle aussi résignation, est l'acte par lequel un ecclésiastique renonce à un bénéfice dont il était pourvu.

On distingue deux sortes de démissions, savoir la démission pure et simple, et celle qui se fait en faveur d'un autre.

La démission pure et simple, qui est la seule proprement dite, est celle par laquelle le pourvu renonce purement et simplement à son bénéfice, sans le transmettre à un autre ; au lieu que la démission en faveur, qu'on appelle plus ordinairement résignation en faveur, est un acte par lequel le pourvu ne quitte son bénéfice, que sous la condition, et non autrement, qu'il passera à son résignataire.


Lire la suite : DÉMISSION

HOMMÉE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) est dans quelques endroits une mesure usitée pour les terres labourables et pour les vignes, qui fait à peu-près la quantité qu'un homme peut labourer en un jour au crochet. Par exemple, à Ronay en Champagne, l'hommée de terre contient environ cinquante-trois perches, de huit pieds quatre pouces de roi chacune, ce qui revient à un demi-quartier, mesure de Paris. Voyez HOMME DE VIGNE. (A)

Clics : 1258

L'Encyclopédie

Articles populaires Morale