CHEVANCE

S. f. (Jurisprudence) dans quelques coutumes, signifie les biens d'un homme, et tout ce qu'il possede. Voyez l'ancienne coutume de Bourges, chap. xljv. Nivernais, tit. xxxv. art. 1. et en l'article 2. des articles réformés de la coutume du duché de Bourgogne. Ducange en son appendix, à la fin de son glossaire grec. Brodeau sur Paris, art. 88. n. 6. Beaumanoir, cout. de Beauvaisis, dit quelquefois chevissance pour chevance. Voyez les assises de Jérusalem, p. 171. et Joinville, p. 20. dern. édit. (A)

EXOINEUR

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
(Jurisprudence) est celui qui est porteur de l'excuse d'un autre, ou qui propose son excuse au sujet de ce qu'il ne parait pas en personne en justice. Voyez ci-dessus EXOINE et EXOINER. (A)

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