US

S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est un vieux terme qui signifie usage, c'est-à-dire, la manière ordinaire d'agir en certain cas.

On joint ordinairement le terme d'us avec celui de coutumes : on dit les us et coutumes d'un tel lieu, comme si ces termes étaient absolument synonymes ; cependant le terme de coutumes, lorsqu'on l'emploie seul, dit souvent plus qu'us ou usage ; car la coutume s'entend ordinairement d'une loi, laquelle, à la vérité, dans toute son origine, n'était qu'un usage non écrit, mais qui par la suite des temps, a été rédigée par écrit ; au lieu que par le terme d'us ou usage, l'on n'entend communément, comme on l'a déjà dit, que la manière ordinaire d'agir, ce qui ne forme point une loi écrite.


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EXCIPER

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Jurisprudence
v. neut. (Jurisprudence) signifie quelquefois fournir des exceptions proprement dites ; il signifie aussi quelquefois employer une pièce pour sa défense : on dit, par exemple, exciper d'une rénonciation, d'une quittance ; il n'est pas permis d'exciper du droit d'autrui, c'est-à-dire de vouloir se faire un moyen d'une chose qui n'intéresse qu'un tiers, et non celui qui en excipe. (A)

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