S. m. (Jurisprudence) est celui qui a pris un bien à titre d'emphytéose, c'est-à-dire à longues années ou à perpétuité. Voyez ci-devant EMPHYTEOSE. (A)
EMPHYTÉOTE
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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