TÉMOIGNAGE

S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est la déclaration que l'on fait d'une chose dont on a connaissance.

Le témoignage peut être verbal ou par écrit.

Il peut être donné en présence de simples particuliers, ou devant un juge ou autre officier public, et de-là il se divise en témoignage public ou privé.

Le témoignage domestique est celui qui émane de personnes demeurantes en même maison que celui du fait duquel il s'agit.

Etre appelé en témoignage c'est être interpellé de déclarer ce que l'on sait. Cela se dit ordinairement de quelqu'un qui est assigné pour déposer dans une enquête ou dans une information.


Lire la suite : TÉMOIGNAGE

S. f. (Jurisprudence) signifie l'état et la forme d'une maison religieuse qui a le titre de couvent ; car toute maison qui appartient à des moines, et même occupée par quelques moines, ne forme pas un couvent : il faut que cette maison ait été établie et érigée en forme de couvent, et qu'il y ait un certain nombre de religieux plus ou moins considérable, selon les statuts de l'ordre ou congrégation, pour y entretenir ce que l'on appelle la conventualité.

Il est dit par une déclaration du 6 Mai 1680, que la conventualité ne pourra être prescrite par aucun laps de temps tel qu'il puisse être, tant qu'il y aura des lieux réguliers subsistants pour y mettre dix ou douze religieux, et que les revenus de la maison seront suffisans pour les y entretenir ; de sorte que si la conventualité y est détruite, elle doit être rétablie.



Dans les prieurés simples et les prieurés sociaux, il n'y a point de conventualité. (A)