ou COMPAROITRE, Ve n. (Jurisprudence) signifie se présenter devant le juge, greffier, notaire, ou autre officier public, pour répondre à une sommation ou assignation. Voyez ci-dev. COMPARANT.
Il y a des défauts faute de comparoir. Voyez au mot DEFAUT.
Anciennement lorsqu'un bourgeois de Bourges, mandé par le prevôt ou par le voyer, n'avait pas comparu, et était condamné à l'amende ; si ce bourgeois voulait être déchargé de l'amende, prétendant qu'il n'avait pas reçu l'avertissement, il fallait qu'il se battit en duel, suivant la coutume barbare de ce temps-là, où le duel passait pour un moyen de s'assurer de la vérité des faits. Louis VI. abolit cette mauvaise coutume et ordonna que quand un bourgeois de Bourges affirmerait qu'il n'avait pas reçu l'avertissement, il serait quitte de l'amende, et qu'il n'y aurait plus de duel comme auparavant. Cette ordonnance de Louis VI. fut confirmée par Louis VII. en 1145, et par Louis VIII. en 1224. Voyez le recueil des ordonnances de la troisième race. (A)
COMPAROI
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Jurisprudence
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