TENEUR

S. m. (Grammaire et Jurisprudence) du latin tenor, est ce que contient un acte ; on ordonne qu'une sentence sera exécutée selon sa forme et teneur, c'est-à-dire, suivant ce qui est porté en son contenu. (A)

TENEUR DE LIVRES, s. m. (Commerce) commis qui tient les mémoires, et charge les livres des faits de commerce, de crédit et débit. Ce sont des gens fort employés et indispensables.

Juré teneur de livres est celui qui est pourvu par lettres-patentes de sa majesté, et qui a prêté serment en justice, pour vaquer à la vérification des comptes et calculs lorsqu'il y est appelé. (D.J.)


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S. m. pl. (Jurisprudence) sont ceux qui sont obligés à une même dette, soit par un même titre ou par des actes séparés. Les codébiteurs, quoique obligés conjointement et par le même acte, ne sont pas obligés solidairement, à moins que la solidité ne soit exprimée dans l'acte ; sans cela l'obligation se divise de droit entr'eux par égales portions, à moins qu'il n'y ait quelque clause expresse qui en oblige un à payer plus que l'autre. Les codébiteurs sont appelés en droit, correi debendi sive promittendi ; il en est parlé en différents textes du droit, qui sont indiqués dans Brederode au mot rei. Voyez aussi aux instit. le titre de duobus reis stipulandi et promittendi. (A)