NOUVELLETÉ

S. f. (Jurisprudence) ou cas de nouvelleté ; c'est lorsque quelqu'un trouble un autre dans la possession de quelque héritage ou droit réel, soit en l'usurpant, soit en y faisant quelque innovation qui lui peut faire préjudice.


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S. m. (Jurisprudence) terme usité en Mâconnais, pour exprimer le droit d'usage qui appartient à certaines personnes dans des bois taillis. Ce terme parait convenir singulièrement au droit de pascage que ces usages ont dans les bois : c'est proprement le droit de faire paitre leurs bestiaux dans les champs en général ; et ce droit parait être le même que les auteurs des notes sur la coutume d'Orléans, art. cxlv. appellent champay. Voyez PASCAGE et CHAMPAY. (A)