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Encyclopédie de Diderot
LIBONGOS
S. m. (Commerce) grosse étoffe qui est propre pour la traite que les européens font à Loango et autres lieux de la côte d'Afrique.
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ABUSIVEMENT
ABUSIVEMENT
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Écrit par :
François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie :
Droit
adv. terme de Droit. Voyez ci-devant ABUSIF et ABUS.
La Cour en prononçant sur l'appel comme d'abus interjeté du jugement d'une Cour ecclésiastique dit, s'il y a lieu à l'infirmer, qu'il a été mal, nullement et abusivement jugé. (H)
ABUSIVEMENT
Création : 28 Juin 1751
Clics : 1709
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