RECOUSSE

(Jurisprudence) signifie en général l'action de recouvrer quelque chose.

Dans quelques coutumes on appelle recousse ou for-gage, la faculté que celui dont les meubles ont été vendus par justice, a de les retirer dans un certain temps.

Les coutumes de Tours, Angers et quelques autres appellent le retrait lignager recousse simplement, et recousse par grâce, le remeré ou rachat conventionnel ; et les rentes rachetables, rentes à recousse, comme si l'on rachetait l'héritage qui était chargé de la rente.


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S. m. (Commerce) se dit du temps que les apprentifs doivent être chez les marchands ou maîtres des arts et métiers. Les brevets d'apprentissage doivent être enregistrés dans les registres des corps et communautés, et leur temps ne commence à courir que du jour de leur enregistrement. Aucun ne peut être reçu marchand qu'il ne rapporte son brevet et ses certificats d'apprentissage. Art. 3. du tit. 1. de l'ordonn. de 1673. (G)