RECÉLÉ

RECÉLÉ

Suivant le droit romain, celui qui détournait quelques effets d'une succession, pouvait être poursuivi par l'action expilatae haereditatis.

A l'égard de la femme qui avait soustrait quelques effets appartenans à son mari ou à sa succession, on ne donnait point contre elle par bienséance l'action de vol, mais l'action rerum amotarum, qui revient à notre action de recélé.

Parmi nous, on peut, pour le recélé, prendre la voie civîle ou la voie criminelle, même obtenir monitoire, et saisir et revendiquer les choses recélées.


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voyez ROUSSEROLLE.