RECÉLÉ

RECÉLÉ

Suivant le droit romain, celui qui détournait quelques effets d'une succession, pouvait être poursuivi par l'action expilatae haereditatis.

A l'égard de la femme qui avait soustrait quelques effets appartenans à son mari ou à sa succession, on ne donnait point contre elle par bienséance l'action de vol, mais l'action rerum amotarum, qui revient à notre action de recélé.

Parmi nous, on peut, pour le recélé, prendre la voie civîle ou la voie criminelle, même obtenir monitoire, et saisir et revendiquer les choses recélées.


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ISITÉRIES

Détails
Écrit par : Louis de Jaucourt (D.J.)
subst. fém. pl. (Antiq. Greq.) fête des Athéniens, qui tombait au commencement de Juin ; c'était le jour auquel les magistrats entraient en charge à Athènes, et par lequel ils commençaient leur année de magistrature. (D.J.)

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