CASUEL
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- Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
On appelle casuel simplement, en sous-entendant le terme de revenu, les profits d'une cure qui ne sont point fixes, comme sont le baise-mains, les baptêmes et enterrements. (H)
CRUE
Voyez CROISSANCE.CRUE des meubles au-dessus de leur prisée, (Jurisprudence) tire son étymologie du mot croitre. C'est un supplément de prix, qui, dans quelques pays et en certains cas, est dû. outre le montant de la prisée des meubles, par ceux qui en doivent rendre la valeur. On écrivait autrefois creue, à présent on écrit et on prononce crue. Elle a été introduite pour suppléer ce qui est présumé manquer à la prisée, pour porter les meubles à leur juste valeur. Les auteurs la nomment en latin incrementum mobilium, quinum assem, accretionem, accessionem ; et en français quelques-uns l'appellent plus value ou plus valeur des meubles, quint en sus ou cinquième denier parisis, mais plus communément on dit crue, et ce nom lui convient mieux en général, parce que la crue n'est pas par-tout du parisis ou quart en-sus, comme on le dira dans un moment. Cet usage était inconnu aux Romains. Le nom de parisis des meubles, qui parait le plus ancien qu'on lui ait donné, vient du rapport que la crue a ordinairement avec la monnaie parisis, qui valait un quart en-sus plus que la monnaie tournois ; la seule coutume qui en fasse mention est celle de Berry, réformée en 1539, qui en parle à l'occasion des tuteurs, curateurs, et autres administrateurs, qu'elle charge, lorsqu'ils rendront compte, d'augmenter la prisée du tournois au parisis, pour les meubles prisés dans la ville et septaine de Bourges ; ainsi cela n'est pas ordonné pour toutes sortes de personnes ni dans toute l'étendue de la coutume, mais seulement pour la ville et septaine de Bourges, ce qui est apparemment fondé sur ce que, dans la ville et septaine de Bourges, il y a plus d'enchérisseurs, et que les meubles s'y vendent plus cher que dans le reste de la province, et qu'on a présumé que si les meubles prisés eussent été vendus, ils auraient été portés au-dessus de la prisée. C'est donc parce que la prisée est censée faite à-bas prix, que l'on y ajoute la crue, ce qui parait un circuit assez inutîle : il serait plus naturel d'estimer tout d'un coup les meubles à leur juste valeur : cependant comme les huissiers et autres qui font la prisée des meubles ont peur de la faire trop haute, que l'édit d'Henri II, du mois de Fevrier 1556, les rend garants de leur prisée, et que les meubles ne peuvent être vendus au-dessous sans une ordonnance de justice ; pour éviter ces inconvéniens, on fait ordinairement la prisée à bas prix, et c'est sans-doute de-là qu'est venu l'usage de la crue.
On appelle casuel simplement, en sous-entendant le terme de revenu, les profits d'une cure qui ne sont point fixes, comme sont le baise-mains, les baptêmes et enterrements. (H)
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