CONCORDAT

S. m. (Jurisprudence) en général signifie accord, transaction ; ce terme n'est guère usité qu'en parlant d'actes fort anciens. On qualifie de concordats, quelques traités faits entre des princes séculiers ; par exemple, il y en a un du 25 Janvier 1571 pour le Barrais, passé devant deux notaires au Châtelet de Paris, entre le roi et le duc de Lorraine comme duc de Bar : néanmoins le terme de concordat est plus usité en matière bénéficiale, pour exprimer d'anciens accords qui ont été faits pour régler la disposition ou les droits spirituels et temporels de quelques bénéfices. Ces sortes de concordats doivent être faits gratuitement, autrement ils sont symoniaques ; c'est pourquoi s'ils contiennent quelque réserve de pension ou autre droit, il faut qu'ils soient homologués en cour de Rome. Ils sont cependant bons entre ceux qui les ont passés, lesquels ne peuvent pas se faire un moyen de leur propre turpitude. Voyez Louet et Brodeau, let. C. n°. 40. et let. P. n°. 33. Duperray, de l'état et capacité des ecclésiast. tom. II. liv. IV. chap. Ve pag. 137. et suiv. (A)


Lire la suite : CONCORDAT

S. m. (Economie rustique) outil de vigneron, composé d'un fer large du côté du manche, et se terminant en pointe. On s'en sert beaucoup à Chabli.