NUISANCE

S. f. (terme de Palais) signifie un mal ou dommage fait, soit à un endroit public, par exemple, un grand chemin, un pont ou une rivière commune, ou bien à un endroit privé, en y mettant quelque chose qui puisse engendrer de la corruption, en usurpant le terrain ou faisant chose semblable.

BENEVOL

Détails
Écrit par : François-Vincent Toussaint (H)
Catégorie : Droit ecclésiastique
adj. (terme de Droit ecclésiastique) est un acte par lequel un supérieur octroye une place monacale dans sa maison, à un religieux d'un autre ordre, qui est dans le dessein de se faire transférer dans le sien. Il doit avoir ce bénévol, pour être en état d'obtenir le bref de translation, de peur qu'il ne se trouve sans cloitre et sans demeure fixe. Voyez GIROVAGE. (H)

Clics : 1889

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