DÉTENTEUR

S. m. (Jurisprudence) est tout possesseur, soit propriétaire, usufruitier, ou autre, qui detient en ses mains un héritage, c'est-à-dire qui en a la possession réelle et actuelle.

Ce terme n'est guère usité qu'en matière de rentes ou autres charges foncières ou hypothéquaires, et par rapport au déguerpissement et délaissement par hypothèque, pour savoir quelles sortes de détenteurs sont tenus de ces charges, et de quelle manière ils peuvent déguerpir ou délaisser l'héritage.

On distingue ordinairement à cet égard trois sortes de détenteurs, ou plutôt trois degrés différents de détention ou possession, conformément à ce que les interpretes du droit ont appelé, primus emphiteuta, secundus emphiteuta ; savoir le preneur de l'héritage chargé ou hypothéqué, qui est communément appelé premier détenteur ; celui qui a acquis du preneur, qu'on appelle tiers détenteur, ou détenteur propriétaire, à la différence du troisième, qui est le fermier ou locataire, que l'on appelle vulgairement détenteur, ou bien simple détenteur, lequel détient de fait l'héritage, mais non pas animo domini.


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S. m. (Commerce) un terme usité à Amsterdam dans les ventes publiques, pour exprimer une petite somme ou gratification que l'on donne au dernier enchérisseur.

Le plok-penin est une espèce d'arrhes ou de denier-adieu, par lequel on fait connaître que la marchandise est adjugée. Voyez ARRHE.

Le plok-penin diffère suivant la qualité de la marchandise, et le prix des lots. Il est quelquefois arbitraire, et à la volonté de l'acheteur ; quelquefois il est réglé par les ordonnances des bourguemestres.



Par exemple, les plok-penins des vins de France, sont fixés à deux florins ; ceux de Frontignan à vingt sols ; ceux du Rhin à deux florins ; ceux de vinaigre à vingt sols, et ceux d'eau-de-vie à trente sols.

Il y a aussi des marchandises où il n'y a point de plok-penins, et d'autres où il est double de celui dont nous avons fait mention. Dictionnaire de comm.