EMPHYTÉOSE

S. f. (Jurisprudence) est un contrat par lequel le propriétaire d'un héritage en cede à quelqu'un la jouissance pour un temps, ou même à perpétuité, à la charge d'une redevance annuelle que le bailleur réserve sur cet héritage, pour marque de son domaine direct.

Ce contrat n'a lieu que pour des héritages, et non pour des meubles, ni même pour des immeubles fictifs.

Le terme d'emphytéose tire son étymologie du grec , qui signifie planter, améliorer une terre, parce que ces sortes de contrats ne se pratiquaient que pour des terres que l'on donnait à défricher ; et c'est de-là, selon quelques auteurs, que ce contrat s'appelle roture, quasi à rumpendis terris. Le complant et le bordelage usités dans quelques provinces, ont beaucoup de rapport avec l'emphytéose. Voyez BORDELAGE et COMPLANT.


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S. m. (Commerce) petite monnaie d'argent qui a cours dans les Provinces-unies : elle vaut deux stuyvers ou sous d'hollande, ce qui revient à environ quatre sous argent de France.