S. m. (Grammaire et Jurisprudence) est un injuste possesseur du bien d'autrui, et qui s'en est emparé par violence ou du-moins de son autorité privée.
On qualifie d'usurpateur, non-seulement celui qui s'empare induement d'un fonds, mais aussi tous ceux qui s'emparent de quelque droit qui ne leur appartient pas.
Ainsi celui qui prend le nom et les armes d'une famille dont il n'est pas issu, est un usurpateur.
De même celui qui n'étant pas noble, se qualifie d'écuyer ou de chevalier, est un usurpateur de noblesse.
Les sujets rebelles qui veulent s'ériger en souverains, sont des usurpateurs des droits de souveraineté. Voyez ARMES, ARMOIRIES, CHEVALIER, ECUYER, FAMILLE, MAISON, NOM, NOBLESSE, SOUVERAINETE. (A)
USURPATEUR
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- Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
- Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
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