PROCÉDER

v. n. (Grammaire) c'est venir, dériver, tirer son origine. Le Saint-Esprit procede du Père et du Fils. On ne sait d'où procedent ces troubles. Se comporter d'une certaine manière ; procéder dans toute occasion avec noblesse et franchise. Avancer, continuer une affaire commencée ; procédons maintenant à l'examen des chefs que nous avons laissés en arrière. Suivre une action au palais selon les formes prescrites ; il est défendu de procéder ailleurs que par-devant ce tribunal.

USUFRUCTUAIRE

Détails
Écrit par : Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
adj. (Grammaire et Jurisprudence) se dit de ce qui appartient à l'usufruit.

Par exemple, les réparations usufructuaires, sont celles qui sont à la charge de l'usufruitier. Voyez REPARATIONS.



Quelquefois usufructuaire se dit pour usufruitier, comme on lit dans différents actes que Gaston, frère du roi Louis XIII. fut souverain usufructuaire de la principauté de Dombes, jusqu'à l'émancipation de mademoiselle de Montpensier sa fille. Voyez USUFRUIT, USUFRUITIER. (A)




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