BAILLI

S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) on entend en général par ce mot, un officier chargé de rendre la justice dans un certain district appelé bailliage. Voyez BAILLIAGE.

Ce mot est formé de baile, vieux terme qui signifie gouverneur, du latin bajulus qui a la même signification.

Pasquier assure que les baillis étaient originairement une sorte de subdélégués, que l'on envoyait dans les provinces pour examiner si les comtes, qui étaient alors les juges ordinaires, rendaient exactement la justice. Loiseau rapporte plus vraisemblablement l'origine des baillis, à l'usurpation et à la négligence des grands seigneurs, qui s'étant emparés de l'administration de la justice, et étant trop faibles pour ce fardeau, s'en déchargèrent sur des députés qu'on appela baillis. Ces baillis eurent d'abord l'inspection des armes et l'administration de la justice et des finances : mais comme ils abusèrent de leur pouvoir, ils en furent insensiblement dépouillés, et la plus grande partie de leur autorité fut transferée à leurs lieutenans, qui étaient gens de robe : en France les baillis ont encore une ombre de leurs anciennes prérogatives, et sont considérés comme les chefs de leurs districts : c'est en leur nom que la justice s'administre ; c'est devant eux que se passent les contrats et les autres actes, et ce sont eux qui ont le commandement des milices.


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S. m. (Histoire moderne) grand chancelier ; c'était anciennement le chef des notaires, c'est-à-dire des secrétaires d'état. Voyez CHANCELIER.

On trouve cet office établi en France sous les rois de la première et de la seconde race, et ensuite sous les empereurs. Comme ils avaient trois différents gouvernements ; savoir, l'Allemagne, l'Italie, et le royaume d'Arles, ils avaient trois archichanceliers ; ce qui subsiste encore en Allemagne ; l'archevêque de Mayence est archichancelier d'Allemagne, celui de Cologne l'est d'Italie, et celui de Treves a le titre d'archichancelier d'Arles.



Bern. de Mallincrot, dans son traité de Archicancellariis Imp. rom. montre que ces trois archevêques furent archichanceliers avant que d'être électeurs. On trouve aussi dans l'histoire des archichanceliers de Bourgogne, que ce titre fut donné par l'empereur Fréderic I. à l'archevêque de Vienne.

Des trois électeurs archichanceliers de l'Empire, celui de Treves et celui de Cologne n'ont aucune fonction ; l'électeur de Mayence seul en fait les fonctions, ce qui rend sa dignité très-considérable ; car en cette qualité il est le doyen perpétuel des électeurs et le garde de la matricule de l'Empire. Il a inspection sur le conseil aulique, sur la chambre impériale de Spire ; et en cas de vacance du siège impérial, le droit de convoquer les dietes d'élection. Non-seulement il a en sa possession les archives de l'Empire, pour ce qui concerne l'Allemagne, mais encore tous les diplomes, titres et papiers des affaires d'Italie. Il a à la cour impériale un vice-chancelier qui garde ces archives, et en délivre des expéditions. L'abbé de Fulde a aussi le titre d'archichancelier de l'impératrice, qui lui fut confirmé par l'empereur Charles IV. en 1368. Heiss. hist. de l'Emp. (G)